DOMAINE DE BOUET
Présentation de la marque DOMAINE DE BOUET
Déposée le 5 juillet 1978 par BERTAUD Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « DOMAINE DE BOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE BOUET est expirée depuis le 5 juillet 1988.
BERTAUD Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007